Jean-Pierre Bansard a également interrogé le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d’enseignement français à l’étranger. Il...
Le 20 mai 2021, le conseil d’administration de l’AEFE a pris la décision d’attribuer « des subventions aux établissements français à l’étranger, tout statut confondu, au titre de l’aide apportée aux familles étrangères en difficulté,...
Lundi 8 novembre 2021 en soirée, lors de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), l’amendement d’Evelyne Renaud-Garabedian et Jean-Pierre Bansard visant à exonérer l’ensemble des non-résidents de CSG-CRDS a...
Cette semaine, notre sénatrice Evelyne Renaud-Garabedian et notre sénateur Jean-Pierre Bansard sont intervenus sur deux sujets importants : les délais d’obtention du certificat de nationalité française (CNF) qui sont très longs et les documents à...
Mercredi 27 Octobre, lors d’une cérémonie au Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, Emmanuel Macron a présidé la cérémonie de restitution de 26 oeuvres d’art, constituant les trésors royaux d’Abomey au Bénin. Il s’agit de la...
Lors d’une démarche de déclaration de naissance, certains postes consulaires réclament des pièces justificatives. Et plus exactement des documents contenant des données médicales à caractère personnel. Comme une échographie ou des résultats d’analyse de sang...
Depuis le milieu des années 90’ et ma première arrivée à Prague, la Tchéquie n’a cessé de subir de grands changements: la division paisible du pays en deux avec la...
Autres anniversaires cette semaine : ceux des deux premières années de mandat d’Emmanuel Macron et la commémoration de l’armistice du 8 mai 1945. Le chef de l’Etat a célébré la...
Le vote électronique pour les Français de l’étranger est le vote par Internet. Pour l’utiliser, une adresse mail et un numéro de téléphone portable sont indispensables. Introduit pour la première fois lors des élections de...
Cette semaine est marquée par un anniversaire et un lancement. Comme tous les ans, la journée de l’Europe a lieu le 9 mai. Cette date célèbre la déclaration considérée...
Le Bénin est un pays reconnu pour sa stabilité démocratique en Afrique de l’Ouest. En effet, en 1990 ce pays inaugurait les conférences nationales africaines qui ont mené à une...
Les élections européennes approchent La France représente désormais une circonscription unique. Il n’y a plus de listes régionales depuis la loi du 25 juin 2018 sur l’élection des représentants au...
Rappelons les faits Depuis mercredi 1er mai, deux Français, Patrick Picque et Laurent Lassimouillas, ont été portés disparus. Ils effectuaient une excursion dans le parc national de la Pendjari au...
Les enfants français résidant à l’étranger peuvent bénéficier d’une bourse scolaire. Il s’agit d’une mission fondamentale de service public de l’Agence pour l’Enseignement Français à l’Etranger (AEFE). Ainsi, conformément à...
TELECHARGER LE PDF Les contribuables non-résidents sont imposables sur l’ensemble de leurs revenus de source française. A ce titre, ils doivent, tout comme les résidents, déclarer leurs revenus. La...
La France a conclu des accords fiscaux bilatéraux avec près de 130 Etats à travers le monde. L’objectif principal est d’éviter la double imposition des personnes et des entreprises domiciliées...
