Alors que les conseils consulaires examinent à cette période les dossiers du STAFE, Jean-Pierre Bansard a demandé des précisions au ministre des Affaires étrangères sur ce dispositif. Il a souhaité notamment savoir si l’ensemble des...
Evelyne Renaud-Garabedian a interpellé le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la situation des Français résidant en Afrique australe. Elle a souhaité savoir si le secours occasionnel de solidarité (SOS) sera étendu au-delà...
Un traité de coopération bilatérale renforcée entre la France et l’Italie a été signé le 28 Novembre 2021. Ceci quelques semaines après le sommet du G20 qui s’est d’ailleurs tenu à Rome. Il s’inscrit dans...
À la suite des élections consulaire de mai 2021, les Conseillers des Français de l’étranger nouvellement élus sont appelés aux urnes le 04 et 05 décembre prochain pour élire leurs représentants à l’Assemblée des Français...
L’AFE est l’une des instances représentatives des Français établis hors de France. C’est une assemblée consultative comprenant 90 conseillers élus parmi les 442 conseillers des Français de l’étranger pour un mandat – en principe –...
Un nouveau variant du coronavirus a surgi. Il répond au nom d’Omicron, quinzième lettre de l’alphabet grec qui est, elle-même, à l’origine du « o » latin. Il serait très contagieux sans que l’on sache encore s’il...
Les Français sont de plus en plus nombreux à choisir de poursuivre leurs études en Belgique. Pourquoi ? La déception du système d’enseignement supérieur français Une accumulation de refus pour...
Le plastique, majeure source de pollution Près de 300 millions de tonnes de plastique sont produites par an dans le monde entier. D’après les scientifiques, il y aurait 5 000...
Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur la procédure de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée. En vertu de...
Evelyne Renaud-Garabedian était présente à la table ronde organisée autour du thème de la refonte du dispositif de soutien au commerce extérieur qui s’appellera désormais « Team France Export...
PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DES VIOLENCES EN MARGE DES MANIFESTATIONS DES GILETS JAUNES Evelyne Renaud-Garabedian Sénateur des Français établis hors de France Après deux mois d’auditions, 50...
TELECHARGER LA FICHE PDF Les non-résidents peuvent continuer d’avoir des obligations fiscales en France du fait de revenus de source française ou d’actifs français et peuvent donc être sujets à...
Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire Madame Evelyne Renaud Garebedian attire l’attention de Monsieur le Ministre de la transition...
La canicule s’est abattue sur la France – les températures frôlent déjà les 40 degrés – et le Gouvernement s’active pour ne pas avoir à revivre l’épisode désastreux de l’été...
Votre Sénateur a auditionné en commission des affaires économiques Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts afin d’obtenir plus d’explications sur l’activité de la Banque des territoires,...
Dimanche dernier, des centaines de milliers de Tchèques ont manifesté dans Prague demandant la démission du premier ministre, Andrej Babiš. Andrej Babiš, et les sociétés qui lui appartiennent, sont en...
