L’épidémie n’est pas terminée et nul ne sait encore ce qu’elle nous réserve, alors que le nombre de contaminations repart à la hausse dans le monde, y compris dans les pays à fort taux de...
Jean-Pierre Bansard a également interrogé le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d’enseignement français à l’étranger. Il...
Le 20 mai 2021, le conseil d’administration de l’AEFE a pris la décision d’attribuer « des subventions aux établissements français à l’étranger, tout statut confondu, au titre de l’aide apportée aux familles étrangères en difficulté,...
Lundi 8 novembre 2021 en soirée, lors de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), l’amendement d’Evelyne Renaud-Garabedian et Jean-Pierre Bansard visant à exonérer l’ensemble des non-résidents de CSG-CRDS a...
Cette semaine, notre sénatrice Evelyne Renaud-Garabedian et notre sénateur Jean-Pierre Bansard sont intervenus sur deux sujets importants : les délais d’obtention du certificat de nationalité française (CNF) qui sont très longs et les documents à...
Mercredi 27 Octobre, lors d’une cérémonie au Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, Emmanuel Macron a présidé la cérémonie de restitution de 26 oeuvres d’art, constituant les trésors royaux d’Abomey au Bénin. Il s’agit de la...
TELECHARGER LA FICHE PDF Cette semaine nous avons eu l’occasion de nous entretenir – grâce à l’aide de Sophie Ferrand-Hazard, conseiller consulaire en Afrique du Sud – avec Ludivine Houdet,...
TELECHARGER LA FICHE PDF INTERET DU PACTE DUTREIL POUR LES RESIDENTS FISCAUX ETRANGERS La loi fiscale française soumet au paiement de droits de donation et de succession les transmissions: réalisées...
TELECHARGER LA FICHE PDF PLUS – VALUE DE CESSION IMMOBILIÈRE EXONERATION DE LA PLUS VALUE DE CESSION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE POUR LES NON-RESIDENTS Avant 2019, l’exonération totale d’impôt sur...
Instituée par le traité de Rome de 1957, la Commission européenne a une image bureaucratique et technocratique auprès du grand public, de par le nombre d’experts qui y travaillent et...
Dans le monde L’Afrique du sud a rejoint la liste des pays autorisant la consommation de cannabis à titre privé. Plusieurs pays ont dépénalisé l’usage et la détention de cannabis....
La marche pour le climat, organisée le 16 mars 2019 à Paris et dans toute la France, a mobilisé de nombreuses personnes, dont des centaines de milliers de lycéens et...
Contexte Cinq ans après avoir été reçu par François Hollande à Versailles, un an après la visite d’Emmanuel Macron en Chine et à l’occasion du 55ème anniversaire des relations bilatérales...
TELECHARGER LA FICHE PDF Il n’existe pas en France d’équivalence juridique entre les diplômes obtenus à l’étranger et les diplômes français. Comment procéder alors pour faire reconnaître en France une...
La tournée européenne de Xi Jinping a conduit le président chinois en France à l’heure où un grand nombre de nos compatriotes expriment des craintes, voire des peurs, engendrées par...
Dans cet article, nous pointerons quelques pistes, à explorer, pour bien préparer un investissement réussi. Contexte de l’Afrique La situation actuelle de l’Afrique comporte des facteurs qui favorisent les investissements....
