Le 14 juin 2021, la chaîne télévisée américaine CNN dévoilait que la filiale française d’EDF Framatome avait alerté le 8 juin 2021 le Département de l’énergie des États-Unis à propos d’une fuite préoccupante dans la...
Le G7 réunit autour d’un programme dynamique La longue visite, ces jours-ci, de Joe Biden en Europe est destinée à ouvrir une nouvelle ère des relations transatlantiques. La tournée a été rythmée par la réunion...
Seul grand projet de loi écologique du quinquennat d’Emmanuel Macron, ce texte est désormais en examen au Sénat après une première lecture à l’Assemblée. Lundi 14 juin, les Sénateurs ont donc commencé à décortiquer ce...
Face à la multiplication des suspensions de retraites et aux nombreuses difficultés rencontrées par les assurés, Info Retraite a annoncé des mesures pour simplifier les démarches. A retrouver sur : https://aide.info-retraite.fr/mce Service d’aide et d’accompagnement...
Le Gouvernement a annoncé que tous les Français résidant à l’étranger de passage en France pourraient avoir accès à la vaccination contre la Covid-19. L’ASFE fait le point et vous indique la marche à suivre,...
Le Groupe Scolaire René Descartes de Tunis a inauguré le 2 juin 2021 son nouveau lycée, qui ouvrira ses portes à la rentrée prochaine. L’Ambassadeur de France, Monsieur André Parant, est venu apprécier les locaux....
TELECHARGER LA FICHE PDF Pour gérer au mieux les crises qui menacent les ressortissants français à l’étranger, le Ministère des Affaires Etrangères a créé en 2008 le Centre de crise...
TELECHARGER LA FICHE PDF Qu’ils soient détachés, expatriés, salariés de droit local ou encore travailleurs transfrontaliers, les Français qui travaillent à l’étranger ont différents statuts professionnels. Voici un tour d’horizon...
Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur l’application effective de l’exonération pour les contribuables non-résidents des prélèvements sociaux (contribution sociale généralisée...
TELECHARGER LA FICHE PDF L’ORIGINE DES REVENUS L’origine des revenus est d’une grande importance car elle permet en partie de déterminer la résidence fiscale (aussi appelée domicile fiscal), c’est-à-dire le...
Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé sur l’accès à l’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)...
TELECHARGER LA FICHE PDF Créé par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et institué par la loi organique du 29 mars 2011, le Défenseur des droits, nommé pour six...
TELECHARGER LA FICHE PDF IMPOSITION DES REVENUS DE SOURCE FRANÇAISE RETENUE A LA SOURCE Certains revenus des non-résidents font l’objet de retenue à la source suivant les articles 182 A...
TELECHARGER LA FICHE PDF Le dispositif de soutien à l’emploi et à la formation professionnelle des Français établis hors de France du Ministère des Affaires étrangères a cessé ses activités...
Le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises, dit « PACTE », est arrivé dans l’hémicycle du Sénat et c’est le sujet de la privatisation d’Aéroports...
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