Le Congrès mondial de la nature organisé par l’UICN (l’Union internationale pour la conservation de la nature) se déroule du 3 au 11 septembre à Marseille. Il rassemble tous les quatre ans des milliers de leaders et décisionnaires venant de secteurs variés. Le Congrès a pour but de mettre en avant et débattre les enjeux […]
Qui sont les CCE, les conseillers du Commerce extérieur de la France ? Les Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF ou de façon plus courte CCE) sont des dirigeants d’entreprise à capitaux français en France ou à l’étranger, qui ont pour rôle de conseiller les pouvoirs publics et de favoriser l’internationalisation d’entreprises françaises. Plus […]
Le glyphosate est une substance active, herbicide, et à ce titre homologué par l’agence européenne EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), qui n’évalue que les principes actifs. Elle est ensuite commercialisée et utilisée sous forme d’un produit en association avec des co-formulants pour rendre son action plus efficace ; ce produit (donc dans sa […]
TELECHARGER LA FICHE PDF La société civile immobilière (SCI) est une forme juridique de société dont la constitution a principalement pour but de détenir et de gérer en commun un patrimoine immobilier. La constitution d’une SCI familiale (entre au moins deux associés possédant un lien de parenté ou d’alliance) permet également protéger et de transmettre […]
En novembre 2020, le Sénateur Evelyne Renaud-Garabedian avait posé une question écrite a quant aux délais de remboursement de CSG-CRDS indûment acquittés. Elle avait en parallèle interrogé directement la Direction des impôts des non-résidents. Non-conformité au droit européen Pour rappel, c’est en 2012 que le gouvernement Ayrault a décidé que les Français de l’étranger devaient […]