Après avoir parlé de la Team France Export (TFE), l’ASFE fait le point sur les dispositifs d’aides publiques pour les entreprises qui souhaitent se développer à l’international. Les aides du Trésor La DG Trésor et...
Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Evelyne Renaud-Garabedian a interrogé le ministre délégué chargé des comptes publics...
Belgin Özdilmen, Conseillère des Français pour la Turquie, fait un point de situation dix jours après les tremblements de terre qui ont touché le Sud de la Turquie et le Nord-Ouest de la Syrie. Le...
La commission de contrôle de la liste électorale consulaire (LEC) examine les mouvements d’inscription et de radiation de la LEC de la circonscription consulaire. Elle émet également un avis sur le découpage électoral et le...
En novembre 2020, le ministère de l’Europe a mis en place une cellule d’écoute “Tolérance zéro” pour recueillir la parole des victimes d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes et traiter les...
Plus d’une semaine après les deux séismes qui ont secoué la Turquie et la Syrie, les familles continuent de pleurer leurs morts et de chercher d’éventuels survivants. Le bilan – qui se compte en dizaines...
Qui sont les CCE, les conseillers du Commerce extérieur de la France ? Les Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF ou de façon plus courte CCE) sont des...
Mme Évelyne Renaud-Garabedian a interrogé le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les difficultés rencontrées par les Français pour échanger leur permis de conduire en Australie. L’accord de...
Apres l’annonce du retrait total des dernières troupes américaines prévu le 31 août par le président Joe Biden, les offensives militaires des Talibans ont conduit à l’effondrement du gouvernement afghan...
A ce jour, les vaccinations réalisées avec des vaccins non homologués par l’Agence européenne du médicament (AEM) c’est à dire les vaccins russes et chinois – Sputnik et Sinopharm ne...
Au début du mois d’août, le Gouvernement a mis en place un dispositif permettant aux Français vaccinés hors de l’Union européenne avec un des vaccins reconnus par l’Agence européenne des...
Jusqu’à ce jour, seuls les élèves boursiers de l’AEFE reconnus handicapés pouvaient solliciter une bourse spécifique couvrant tout ou partie du coût d’un accompagnant à la scolarité d’élève en situation...
Début juillet, le Gouvernement a décidé de rendre payant les tests virologiques (PCR et antigéniques) pour les personnes non-résidentes en France. Toutefois, une instruction de la Direction générale de la...
Les voyageurs non vaccinés ou vaccinés avec un vaccin non homologué en provenance d’un pays classé rouge et qui se souhaitent se rendre en France doivent se plier à une...
L’arrêté du 6 juillet 2021 a mis fin à la gratuité des tests virologiques pour les personnes ne résidant pas en France. Toutefois, une instruction de la direction générale de...
MAJ : 26/11/2021 Alors que le président de la République a annoncé l’extension du pass sanitaire aux lieux de culture de loisirs rassemblant plus de 50 personnes – soit les...
