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Le mot de l'équipeLe mot de l'équipe
Décidément, le monde va d’une crise à l’autre, comme si le rythme de l’actualité s’affolait en ce début de XXIème siècle. Après la pandémie de coronavirus, qui a mis la planète à l’arrêt pendant près de deux ans, une guerre éclate en Europe. Un conflit qui n’a rien d’inédit dans la forme, qui n’est pas […]
Questions au gouvernementQuestions au gouvernement
Le 22 février 2022, dans le cadre de sa politique “zéro covid”, le gouvernement hongkongais a décidé de renforcer les mesures sanitaires à destination de sa population. Les nouvelles règles prévoient ainsi un triple dépistage de l’ensemble de la population, une hospitalisation de toute personne contaminée, même asymptomatique ou un isolement dans un centre de […]
Actualités du SénatActualités du Sénat
Le Parlement a adopté, début février, le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale. Ce texte se veut un nouvel acte de décentralisation mettant à disposition des collectivités une boîte à outils pour mieux adapter les politiques publiques à chaque territoire. Les […]
FiscalitéFiscalité
Le 1er janvier 2021 s’est achevée la période de transition durant laquelle le droit européen continuait à s’appliquer au Royaume-Uni. In extremis, un accord de commerce et de coopération a été signé le 30 décembre 2020 qui détermine les règles applicables aux relations entre le Royaume-Uni et l’Union européenne dans un certain nombre de domaines. L’ASFE […]
Questions au gouvernementQuestions au gouvernement
UKRAINE – Alors que la crise en Ukraine s’aggrave d’heures en heures, les consignes données au près de 1000 Français présents sur place s’avèrent erratique. Les contacts avec les cellules de crise de Paris et Kiev sont difficiles et de nombreux Français, encore isolés n’ont pas réussi à sortir du pays, faute de moyen de […]
La note pratique de la semaineLa note pratique de la semaine
TELECHARGER LA FICHE PDF Le plan épargne en actions, communément appelé PEA, est un produit d’épargne réglementé permettant d’acquérir et de gérer un portefeuille d’actions d’entreprises européennes. Cet outil de gestion patrimoniale a été voulu par le législateur afin d’encourager un actionnariat populaire. Il bénéficie donc, sous conditions, d’une exonération d’impôt. Les Français non-résidents peuvent-il […]