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La semaine a été marquée par la visite d’Etat en France du président chinois, qui n’a pas manqué d’agacer les automobilistes tentant de prendre leur voiture en fin de semaine dernière, tant les mesures de sécurité prises pour l’événement furent impressionnantes. Mardi, Xi Jinping s’est rendu au Sénat pour s’entretenir avec Gérard Larcher et appelé […]

TELECHARGER LA FICHE PDF Voici une synthèse des travaux menés par les élus AFE lors de la 30ème session. Retrouvez dans l’ordre la: Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de l’audiovisuel extérieur et de la francophonie Commission de la sécurité Commission des lois et des affaires consulaires Point sur le vote électronique Atelier fiscalité avec […]

TELECHARGER LA FICHE PDF Cette semaine nous avons eu l’occasion de nous entretenir – grâce à l’aide de Sophie Ferrand-Hazard, conseiller consulaire en Afrique du Sud – avec Ludivine Houdet, Fundraising Director chez MSF – Médecins sans frontières. En effet depuis le 15 mars, le Mozambique, et ses environs, font face au passage du cyclone […]

TELECHARGER LA FICHE PDF INTERET DU PACTE DUTREIL POUR LES RESIDENTS FISCAUX ETRANGERS La loi fiscale française soumet au paiement de droits de donation et de succession les transmissions: réalisées par des résidents fiscaux de France peu importe où est domicilié le donataire/l’héritier ; réalisées au profit d’un résident fiscal de France (depuis plus de 6 […]

TELECHARGER LA FICHE PDF PLUS – VALUE DE CESSION IMMOBILIÈRE EXONERATION DE LA PLUS VALUE DE CESSION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE POUR LES NON-RESIDENTS Avant 2019, l’exonération totale d’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux pour cession de la résidence principale ne bénéficiait qu’aux résidents fiscaux de France. Aussi, l’exonération était inapplicable aux non-résidents […]

Instituée par le traité de Rome de 1957, la Commission européenne a une image bureaucratique et technocratique auprès du grand public, de par le nombre d’experts qui y travaillent et la largesse des effectifs, faisant d’elle en taille la plus grande institution européenne. A l’approche des élections européennes du 26 mai, c’est l’occasion de faire […]