Entre le Maroc et Israël Vos Sénateurs se sont rendus au Maroc, où ils ont eu notamment l’occasion de rencontrer Philippe Casenave, Consul général de France à Marrakech, ainsi que la Consule adjointe, Catherine Staraci. Jean-Pierre Bansard a longuement présenté l’ASFE, ses missions et son travail quotidien au service des Français de l’étranger. Cette réunion […]
Pour commencer, votre Sénateur Jean-Pierre Bansard a obtenu une réponse à sa question écrite relative aux nouvelles suppressions des attributions notariales dans le réseau consulaire. L’arrêté du Ministre des Affaires Étrangères du 18 décembre dernier fixait en effet à 43 le nombre de postes offrant ce service pour les Français de l’étranger, le supprimant de […]
Recul du Gouvernement ? Comme nous vous l’indiquions en début de semaine, la décision d’augmenter de 1,7% le taux de cotisation maladie sur les pensions des retraités résidant à l’étranger et rattachés à un système de sécurité sociale français a été prise par décret, sans consultation préalable des parlementaires et sans en informer les retraités […]
Vos Sénateurs se sont tout d’abord intéressés à Bpifrance, et en particulier à sa mission d’aide à l’internationalisation des entreprises. Dans le cadre de la commission économique, Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d’Investissement, a été interrogé par Evelyne Renaud-Garabedian. Votre Sénateur voulait en savoir davantage quant à la communication de la BPI […]
Pour commencer, Jean-Pierre Bansard a reçu des réponses à deux de ses questions écrites posées au Ministre de l’Europe et des Affaires étrangères. La première question portait sur l’état des conventions bilatérales permettant les échanges de permis de conduire entre la France et des pays tiers (hors UE) (Question-Réponse). La seconde portait plus précisément sur […]
La semaine juridique de vos sénateurs La commission des affaires économiques du Sénat a débuté un cycle d’auditions au sujet de « l’affaire Lactalis » : ces lots de lait infantile contaminé par des salmonelles, qui ont rendu malade 37 bébés et qui ont été retirés de la vente en décembre dernier, non sans connaître […]