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Chères élues, chers élus, L’année 2017 aura vu les monnaies virtuelles, appelées aussi cryptomonnaies, passer sous les feux de l’actualité et, parmi elles le bitcoin, dont les cours ont récemment...

Chères élues, chers élus, Avec la grève des cheminots, les arrêts de travail des salariés d’Air France, l’agitation dans certaines universités et l’évacuation des zadistes de Notre-Dame-des-Landes, la France traverse...

L’intérêt du contrat de mariage dans un contexte international En raison de la complexité et de la diversité des lois internes et étrangères, la question du régime matrimonial est complexe...

Cette semaine a été marquée par une séance de Questions d’Actualité au Gouvernement animée : entre le climat social tendu du fait des grèves et le mouvement social dans les...

Guide Fiscal des Non Résidents L’impôt sur les revenus fonciers Les revenus fonciers de source française encaissés par les non-résidents sont soumis à un impôt en France qui se décompose...

Cette semaine a été marquée par de nombreuses auditions. En commission économique, vos Sénateurs ont reçu Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseaux Distribution France (GRDF) qui a répondu aux...

Chères élues, chers élus, La France est entrée cette semaine dans un conflit social dur dont l’issue sera déterminante pour l’avenir de notre pays. Appuyés par les syndicats, les cheminots...

Guide Fiscal des Non Résidents La plus-value immobilière Les plus-values immobilières réalisées en France par les résidents comme par les non-résidents sont soumises à l’impôt sur la plus-value qui se...

Chères élues, chers élus, La France vient une nouvelle fois d’être frappée par un attentat vendredi 23 mars. A Trèbes, une petite ville de l’Aude, et à Carcassonne, quatre personnes...

Assemblée des français de l’étranger La 28ème session plénière de l’Assemblée des français de l’étranger (AFE) s’est tenue du 12 au 16 mars à Paris. Cette session a permis la...

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