TELECHARGER LA FICHE PDF Ordres, décorations et médailles distinguent des citoyens, civils ou militaires récompensés pour leur courage, leur réussite et leurs actions au service de la France. Quelles sont les distinctions accordées aux civils aujourd’hui ? ORDRES NATIONAUX L’ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D’HONNEUR L’Ordre national de la Légion d’Honneur décerne la plus haute décoration […]
TELECHARGER LA FICHE PDF LE STATUT D’ANCIEN COMBATTANT Depuis l’élection d’Emmanuel Macron, il n’existe plus de Secrétaire d’Etat spécifiquement dédié aux Anciens combattants. Une grande partie de la mission prenant en charge les anciens combattants et le devoir de mémoire est assurée par l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG) qui est […]
Le projet de loi « Pour une école de la confiance », initié par Jean-Michel Blanquer, est examiné à partir du 11 février à l’Assemblée Nationale avant un vote solennel mardi 19 février. Ce texte en 25 articles complète les changements du gouvernement concernant : le dédoublement des classes de CP et CE1 dans les zones prioritaires […]
TELECHARGER LA FICHE PDF Le Premier ministre Edouard Philippe, le 26 juillet dernier, a confié la rédaction d’un rapport sur l’Enseignement Français à l’Etranger (EFE) à Samantha Cazebonne, députée des Français établis hors de France, pour repenser la stratégie destinée à faire évoluer le modèle de fonctionnement du système éducatif français à l’étranger. L’objectif était […]
TELECHARGER LA FICHE PDF TRANSPORT D’OEUVRES D’ART : MIEUX COMPRENDRE LA LEGISLATION Exonéré d’ISF jusqu’en 2017 et exclu de l’assiette de l’impôt sur la fortune immobilière issu de la loi de finances pour 2018, l’art est sans conteste une valeur refuge. Mais il est important de souligner que le transport d’œuvres d’art hors ou vers […]