La Sénatrice a interrogé le ministre délégué chargé des Comptes publics sur le traitement des dossiers relatifs au remboursement de la CSG-CRDS par la Direction des impôts des non-résidents (DINR). Plusieurs décisions européennes ont abouti à l’exonération des prélèvements sociaux pour les non-résidents relevant d’un système de santé d’un pays de l’Union européenne, de l’Espace […]
Plus de six mois et un confinement plus tard, qu’en est-il de l’évolution de la Covid-19 en France, et plus généralement dans le monde ?
Un mot domine l’actualité en cette rentrée : l’incertitude. La pandémie qui frappe la planète de façon spectaculaire depuis maintenant neuf mois oblige les gouvernants et les populations à la plus grande vigilance. L’Organisation mondiale de la santé (OMS) s’attend même à une remontée du nombre de morts en Europe, lors des mois d’octobre et […]
Évelyne Renaud-Garabedian a interpelé le ministre de l’Education nationale sur l’inscription en études supérieures des candidats libres scolarisés à l’étranger dans un lycée hors contrat. Comme chaque année, le site Parcoursup, dédié aux inscriptions dans l’enseignement supérieur, exige des futurs étudiants d’instruire des informations relatives au baccalauréat récemment obtenu comme la mention ou le détail […]
Après six mois de fermeture, la rentrée des 534 établissements scolaires du réseau de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger ne se fait pas sans appréhension. Le discours de rentrée du directeur de l’AEFE, Olivier Brochet est venu rappeler les enjeux et défi de cette nouvelle année, tout en soulignant les incertitudes sur son déroulé. […]