Depuis quatorze mois, la France vit au ralenti en raison de la crise sanitaire. Sous confinement total ou partiel, la population est empêchée de sortir, de travailler, d’étudier, de se distraire normalement. Le calme règne dans les rues des villes et des villages. Pourtant, cette « assignation à résidence » n’a pas calmé les esprits. Au contraire. […]

Les voyageurs en provenance d’Inde, du Brésil, d’Argentine, du Chili, d’Afrique du Sud et de Guyane doivent respecter une quarantaine de 10 jours à leur arrivée en France. Ces derniers sont toutefois autorisés à sortir entre dix heures et midi pour faire leurs courses. Votre sénatrice a demandé au ministre de l’Intérieur si ; les heures […]

Lors de l’annonce du calendrier du déconfinement, le Président avait confirmé sa volonté d’utiliser un système de pass sanitaire ; « dans les lieux où se brassent les foules comme les stades, festivals, foires ou expositions ». Les députés de la commission des lois ont donné alors leur accord pour l’instauration de ces pass pour l’accès à […]

Depuis plusieurs années, contraint par des exigences budgétaires strictes, des Instituts français et des Alliances Françaises, pôles de la culture française à l’étranger, ont dû fermer leurs portes et l’Institut français de Valence (IFV) risque de connaître le même sort. En 2018, l’Inspection générale des affaires étrangères lui avait laissé deux ans pour équilibrer ses […]

TELECHARGER LA FICHE PDF Le droit du divorce n’est pas harmonisé au niveau international comme européen et il existe de fortes divergences entre les États. Plusieurs lois sont potentiellement applicables et plusieurs juges pourraient être compétents (voir notre note pratique sur le divorce). Il existe une différence entre le divorce en tant que rupture du […]

« Sans la culture, et la liberté relative qu’elle suppose, la société, même parfaite, n’est qu’une jungle. » Albert Camus On peut, sans hésitation, compléter cette citation d’Albert Camus en rappelant que la culture est la garante d’échanges fructueux et pacifiques entre les peuples. L’Espagne et la France ont ainsi et de tous temps enrichi leurs deux […]