La crise politique, diplomatique et militaire que traverse le Niger depuis la fin du mois de juillet n’est pas sans conséquence sur la sécurité de nos compatriotes. C’est pour cette raison que la France a...
Le Prix du Développement Durable de l’Assemblée des Français de l’étranger fait son grand retour ! Créé depuis 2019, ce prix prestigieux visant à encourager l’entrepreneuriat durable, tout en mettant à l’honneur des projets exemplaires dans...
A la suite d’affaires de violences sexuelles perpétrées dans le cadre scolaire, le ministère de l’éducation nationale a nettement renforcé les contrôles autour de ses recrutements et a établi un partenariat solide avec l’autorité judiciairea...
TELECHARGER LA FICHE PDF Les enfants français de famille ne disposant pas de ressources suffisantes pour assurer la prise en charge totale ou partielle des frais de scolarité des établissements scolaires relevant de l’AEFE peuvent...
TELECHARGER LA FICHE PDF Lors de la vente d’un actif immobilier situé en France, la plus-value de cession fait – hors cas d’exonération- l’objet de prélèvements obligatoires (impôt sur le revenu au taux de 19%...
Les mandats des Conseillers des Français de l’étranger et des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger ont été récemment publiés dans le RNE, répertoire national des élus (voir notre article). Toutefois, celui des délégués...
Jean-Pierre Bansard a également interrogé le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires...
Le 20 mai 2021, le conseil d’administration de l’AEFE a pris la décision d’attribuer « des subventions aux établissements français à l’étranger, tout statut confondu, au titre de l’aide apportée...
Lundi 8 novembre 2021 en soirée, lors de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), l’amendement d’Evelyne Renaud-Garabedian et Jean-Pierre Bansard visant à exonérer l’ensemble...
Cette semaine, notre sénatrice Evelyne Renaud-Garabedian et notre sénateur Jean-Pierre Bansard sont intervenus sur deux sujets importants : les délais d’obtention du certificat de nationalité française (CNF) qui sont très...
Mercredi 27 Octobre, lors d’une cérémonie au Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, Emmanuel Macron a présidé la cérémonie de restitution de 26 oeuvres d’art, constituant les trésors royaux d’Abomey au...
Lors d’une démarche de déclaration de naissance, certains postes consulaires réclament des pièces justificatives. Et plus exactement des documents contenant des données médicales à caractère personnel. Comme une échographie ou...
TELECHARGER LA FICHE PDF La loi n°91-647 du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique a renforcé l’aide juridictionnelle à destination des plus démunis et a instauré l’aide à l’accès...
Mercredi dernier, Angela Merkel a rendu une visite d’adieu à la France et à Emmanuel Macron, le quatrième président de la République française avec qui elle a travaillé. Tout un...
Le certificat de nationalité française (CNF) est un document officiel attestant de la nationalité française de son détenteur. Il indique la disposition légale (naissance, résidence, mariage, naturalisation…) en vertu de...
Depuis 9h22 ce mercredi 3 novembre, les femmes «travaillent gratuitement». L’écart de rémunération entre les femmes et les hommes est en moyenne de 16,5% en 2021, un pourcentage en hausse...
