Les travaux au Sénat ne reprennent pas avant la semaine prochaine. Mais cela n’a pas empêché les Sénateurs Bansard et Renaud-Garabedian de poursuivre leur travail législatif et de rencontrer des conseillers consulaires.
De gauche à droite, Nayla Ayoub, Jean Pierre Bansard, Evelyne Renaud-Garabedian
et Ghassan Ayoub.
Jean-Pierre Bansard a notamment souhaité interpeller le Ministre des Affaires Etrangères sur un sujet important : les nouvelles restrictions portées au service de notariat consulaire. Ce service de notariat – fort utile aux Français de l’étranger – avait déjà été fortement impacté par sa suppression dans les pays membres de l’Union Européenne en 2004. Mais l’arrêté du Ministre des Affaires Etrangères parut le 18 décembre 2017 va beaucoup plus loin : il ne retient en effet que 43 postes diplomatiques et consulaires offrant un service de notariat. Comment ces postes ont-ils été choisis ? Va-t-on vers une suppression généralisée ? Comment se fait-il que certains consulats ne soient même pas au courant ? Voilà ce que le Sénateur cherche à savoir.
De même, Jean-Pierre Bansard a posé une autre question écrite, relative à un sujet tout aussi important pour les Français de l’étranger : les prélèvements sociaux. Le rythme de remboursement des contribuables européens qui s’en sont acquitté à tort est lent, et l’administration fiscale pourrait avoir à faire face à de nouvelles restitutions à l’avenir. Où en est-on ? C’est à cette question que devra répondre le Ministre des actions et des comptes publics, Gérald Darmanin.
Rencontre avec les élus consulaires.
Ces dernières semaines ont également été l’occasion de rencontrer des conseillers et délégués consulaires. Jean-Pierre Bansard a ainsi pu voir à Tel Aviv un grand nombre d’élus pour Israël : Daphna Poznanski, Elie Levy, Ariella Lauer, Pascale Mimouni et Jonathan Simon Sellem. Les Sénateurs ont également rencontré à Paris Albert Missé (Chine), puis Nayla et Ghassan Ayoub (Liban et Syrie), ce dernier étant très impliqué pour les lycées français du Liban. En mai prochain, Beyrouth sera à ce sujet au centre de toutes les attentions, puisque s’y tiendra le 1er Congrès de l’Association des Anciens des Lycées Français du Monde.
De gauche à droite, Ariella Lauer, Jean Pierre Bansard, Daphna Poznanski et Elie Lévy.
Calendrier
A noter que les travaux en séance plénière au Sénat reprendront le lundi 15 janvier 2018.
